Il faut admettre qu’au cours des dix dernières années, la déclaration annuelle des emballages ménagers commercialisés en Belgique ne s’est pas simplifiée. Mais de quoi sera fait l’avenir ? Depuis quelques années, le recyclage des emballages ménagers s’accélère. Par conséquent, Fost Plus a besoin de toujours plus d’informations pour organiser et financer de manière optimale la collecte sélective, le tri et le recyclage de ces matériaux. Tout aussi important : les informations relatives à vos emballages servent de base au calcul des taux de recyclage qui sont comparés chaque année aux objectifs légaux. La qualité des données de votre déclaration est donc essentielle pour la crédibilité de notre approche collective en Belgique.
Aussi simples que possible, aussi détaillées que nécessaire
Afin de vous garantir, à vous et aux autres responsables d’emballages, l’exécution optimale de ses obligations légales, Fost Plus doit pouvoir, de manière fiable :
- calculer les taux de recyclage,
- contrôler et fournir les informations demandées par le gouvernement,
- garantir que votre cotisation annuelle soit représentative de votre part dans l’approche collective.
Compte tenu de ces facteurs, Fost Plus s’efforcera toujours de limiter et/ou de simplifier votre administration dans la mesure du possible. Par exemple, nous vous offrons la possibilité - quelque peu limitée, certes - d’utiliser des valeurs moyennes fiables lorsque des informations précises sur l’emballage ne sont pas disponibles. À condition, évidemment que la qualité n’en soit pas affectée. Dans le respect d’un principe simple : des acteurs comparables du marché ont les mêmes obligations ou peuvent bénéficier des mêmes simplifications. Ainsi, Fost Plus a déjà développé des solutions pour déclarer les emballages de service et/ou les emballages d’expédition agrégés par matériau, il existe un module de déclaration pour les emballages de vins et spiritueux, ainsi que pour les emballages de produits pharmaceutiques. Chacune de ces simplifications a été élaborée en collaboration avec les organisations sectorielles concernées.
En plus de limiter les informations que nous demandons, Fost Plus s’efforce également de faciliter le processus d’échange de données. C’est pourquoi nous avons simplifié l’importation des données dans MyFost via Microsoft Excel et ajouté une fonctionnalité permettant d’échanger des fiches d’emballage avec d’autres utilisateurs. Dans une optique d’harmonisation, Fost Plus consulte également des organisations homologues dans les pays voisins.
Les membres moins familiarisés avec les informations sur les emballages demandées par Fost Plus peuvent bénéficier de l’aide du partenaire externe indépendant de Fost Plus qui, moyennant le paiement de 25 euros par emballage (hors TVA), déterminera les matériaux et les poids exacts après une analyse en laboratoire. Pour plus d’informations sur ce service, écrivez-nous à l’adresse suivante : members@fostplus.be.
Que nous réserve l’avenir ?
Il est évident que la déclaration annuelle devra évoluer avec les besoins futurs.
D’ailleurs, Fost Plus suit les initiatives (législatives) belges et européennes susceptibles d’avoir un impact sur ces besoins d’information. Et ces initiatives ne manquent pas. La révision du règlement européen sur les emballages et déchets d’emballages, la directive européenne sur les plastiques à usage unique (SUP), la révision de l’accord de coopération interrégional, l’arrêté royal SUP et bientôt le nouvel agrément de Fost Plus.
Fost Plus et ses membres poursuivent par ailleurs leurs travaux pour leur ambition commune de fournir une solution de recyclage pour les emballages ménagers commercialisés en Belgique. Les matériaux pour lesquels une solution de collecte, de tri et de recyclage est mise en place se voient attribuer un tarif de recyclage spécifique et doivent donc être déclarés comme tels. En revanche, la réalité peut aussi nous enseigner que des propriétés matérielles spécifiques (par exemple, les emballages en papier-carton double face à pellicule ou en plastique noir) entravent le fonctionnement efficace du système mis en place. Dans ce cas, conformément aux directives Design for recycling, des restrictions supplémentaires peuvent être imposées pour l’application du tarif des matières recyclables.
Il est également évident que la simplification poussée de la déclaration forfaitaire implique que son utilisation puisse être limitée. Les emballages pour lesquels le poids moyen pondéré par famille de produits n’est pas du tout représentatif ou pour lesquels un type de déclaration simple, mais plus précis est disponible (par exemple, les vins et spiritueux, les produits pharmaceutiques, les emballages de service, etc.) seront progressivement exclus de la déclaration forfaitaire dans l’intérêt de la crédibilité des résultats de recyclage et du financement correct du système collectif. Cela pourra se faire soit en limitant l’utilisation de la déclaration forfaitaire, soit en augmentant le tarif de ce système de manière ciblée.
Enfin, nous n’excluons pas qu’une potentielle introduction d’un système de consigne en Belgique puisse augmenter les exigences minimales en termes de données sur les emballages, ce qui pourrait rendre les systèmes de déclaration simplifiée pour les emballages de boissons obsolètes.
Vous êtes convaincu qu’il vaut mieux prendre les devants et ne plus inclure tout ou partie de vos emballages dans une déclaration forfaitaire en 2023 ? Dans ce cas, vous pouvez compter sur l’aide de Fost Plus pour recueillir les bonnes informations sur les emballages de manière simple et précise. Pour plus d’informations, n’hésitez pas à nous écrire à l’adresse members@fostplus.be.
En résumé, nous faisons de notre mieux, année après année, pour vous guider dans cette matière complexe et technique. En vous informant toujours le plus tôt possible, tout en évitant la confusion. En se concentrant sur les informations essentielles au fonctionnement et à la crédibilité du système collectif. En vérifiant si les informations recherchées ou exigées sont déjà disponibles ailleurs. Mais sans compromettre en aucune façon la qualité ou la raison pour laquelle les données sont demandées.